Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHUFFLEFRANCE
Monsieur Nicolas NOEL

Numéro de dépôt :
4661903
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
SHUFFLEFRANCE de Nicolas NOEL

Présentation de la marque SHUFFLEFRANCE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par monsieur Nicolas NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHUFFLEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Nicolas NOEL domicilié(e) 43 rue du jardin zoologique - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas NOEL domicilié(e) 43 rue du jardin zoologique - 68100 - Mulhouse - France.

La marque SHUFFLEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUFFLEFRANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.


Monsieur Nicolas NOEL - 43 rue du jardin zoologique - 68100 - Mulhouse - France


Monsieur Nicolas NOEL - 43 rue du jardin zoologique - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 29 septembre 2020 - Retrait partiel n°796355 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.